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Conditions d’utilisation
Les présentes Conditions régissent l’utilisation que vous faites de toutes les informations mises à votre disposition, sous quelque forme que ce soit, par Trespa International B.V. et les sociétés du groupe (ci-après dénommées les « Informations », Trespa et les sociétés du groupe étant ci-après collectivement dénommées « Trespa »).
Les Informations ne sont communiquées qu’à titre indicatif et sont exclusivement fournies à des fins d’information générale. Vous ne pouvez tirer aucun droit des Informations fournies ; l’utilisation de ces Informations se fait à vos risques et sous votre responsabilité. Sauf mention contraire explicite, ce document ne garantit pas les propriétés des produits Trespa. Trespa ne garantit pas que les Informations contenues dans ces documents soient en adéquation avec l’objet pour lequel vous les consultez. Trespa n’offre par ailleurs aucune garantie et décline toute responsabilité quant à l’exactitude et/ou l’exhaustivité de ces Informations.
Les recommandations contenues dans ces Informations sont uniquement destinées à servir d’orientation générale en matière de bonnes pratiques. Ces Informations ne constituent aucunement une garantie ni une déclaration d’adéquation des produits et des procédés décrits à l’application envisagée. Il appartient à l’utilisateur de vérifier que les informations et les produits figurant dans ce document soient en adéquation avec son projet ou une application donnée. Il convient de prendre en considération les données locales et les circonstances spécifiques du projet. Le contenu de ce document est le reflet de nos connaissances et de notre expérience au moment de sa publication.
Les présentes Informations ne sauraient être interprétées comme ayant valeur de recommandation, plan, calcul des structures, estimation, autre garantie ou déclaration sur lesquels vous pourriez vous fonder. Vous devez faire appel à un professionnel qui vous renseignera sur les produits Trespa et leur adéquation aux applications envisagées, et vous indiquera s’ils répondent aux exigences de conception et s’ils sont conformes aux codes, lois, règlementations et normes d’essai applicables. Veuillez prendre connaissance des codes locaux et nationaux et des exigences en matière de conception pour vous assurer de la conformité de votre mise en œuvre. Trespa décline toute responsabilité quant aux conséquences de l’utilisation que vous faites de ses produits.
Les couleurs des produits Trespa fournis peuvent différer des coloris présentés sur les supports de communication Trespa (notamment les documents imprimés) et sur les échantillons de produits Trespa. Les échantillons ne sont pas destinés à être utilisés pour des essais de produit et ne sont pas représentatifs des caractéristiques des produits Trespa. Les produits et échantillons Trespa sont fabriqués dans les limites des tolérances de coloris indiquées et les couleurs peuvent différer d’un lot à l’autre même si le même coloris est employé. L’angle d’observation influe également sur la perception des coloris. Les panneaux Metallics se caractérisent par une surface dont la couleur varie selon l’angle d’observation. La spécification des coloris et leur tenue se rapportent uniquement à la surface décorative des produits Trespa et non à l’âme du matériau ni aux échantillons desdits produits. À leur sortie d’usine, les panneaux Trespa sont livrés bruts de sciage avec des côtés à coupe droite.
La plus récente version en vigueur du programme de livraison et des fiches de caractéristiques du produit peut être consultée sur le site www.trespa.info. Pour le choix des produits Trespa et pour les conseils à donner sur lesdits produits, vous veillerez à vous référer uniquement aux informations contenues dans la version la plus récente en vigueur de la fiche de caractéristiques produit appropriée. Trespa se réserve le droit de modifier (les caractéristiques de) ses produits sans préavis.
Vous avez le droit d’utiliser les Informations telles que documents, photos, schémas, illustrations et tout autre contenu, sous les conditions suivantes : vous pouvez consulter les Informations et en faire des copies pour votre usage personnel, par exemple en les imprimant ou en les stockant. L’usage des Informations n’est autorisé que dans la mesure où il est en rapport avec l’achat ou la vente de produits Trespa. Les Informations ne peuvent être modifiées ou adaptées en aucune manière. Les illustrations figurant dans les Informations ne peuvent être utilisées sans le texte qui les accompagne. En outre, les Informations ne peuvent en aucune façon être utilisées en violation des droits de propriété intellectuelle de Trespa ou des présentes Conditions d’Utilisation. Il est de votre responsabilité de vérifier que vous utilisez toujours les Informations les plus récentes. Par conséquent, vous devez vérifier régulièrement que les Informations que vous utilisez correspondent toujours aux Informations les plus récentes du Site Trespa. Toute autre utilisation du Site et/ou des Informations (y compris la distribution, la reproduction, la modification, la publication, le stockage dans un fichier automatisé et l’envoi d’un tel fichier) sans l’autorisation écrite préalable de Trespa est expressément interdite.
Trespa décline toute responsabilité (contractuelle et non contractuelle) en cas de dommage lié à l’utilisation des Informations, y compris les dommages résultant de l’inexactitude et/ou du caractère incomplet des Informations. La responsabilité de Trespa ne pourra être écartée en cas de dol ou de faute grave de la part de Trespa et/ou de sa Direction.
Toutes les déclarations, offres, devis, ventes, fournitures, livraisons et/ou accords oraux ou écrits et toutes les prestations de Trespa qui y sont liées, sont régis par les Conditions générales de vente de Trespa (Algemene verkoopvoorwaarden Trespa International B.V.), enregistrée à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Noord- en Midden-Limburg à Venlo (NL), le 11 avril 2007, sous le numéro 24270677, lesquelles Conditions générales sont disponibles et téléchargeables sur le site de www.trespa.com.
Toutes les déclarations, offres, devis, ventes, fournitures, livraisons et/ou accords oraux ou écrits et toutes les prestations de Trespa qui y sont liées sont régis par les Conditions générales de vente Trespa, lesquelles sont disponibles et téléchargeables sur le site internet de Trespa North America Ltd. : www.trespa.com/na
Le texte desdites Conditions générales de vente est disponible gratuitement sur demande. Trespa refuse expressément toutes autres conditions générales que celles mentionnées ci-dessus et écarte leur application, nonobstant tout renvoi à d’autres conditions générales figurant dans les demandes de devis, confirmations de devis ou autres documents de la partie contractante ou sur le papier à en-tête de celle-ci.
Par les présentes, vous garantissez Trespa, ses employés, ses représentants, concessionnaires et partenaires commerciaux contre tout dommage et tous frais, en ce compris les frais et honoraires de conseillers juridiques, comptables et autres conseillers externes, que la société Trespa subirait ou serait amenée à engager du fait de revendications de tiers alléguant que votre utilisation du Site est contraire à la loi ou porte atteinte aux droits (de propriété (intellectuelle)) de tiers ou est autrement illicite à l’égard de tiers.
En cas de nullité d’une partie des dispositions des présentes Conditions, Trespa et vous continuerez d’être liés par les autres dispositions desdites Conditions. Trespa remplacera les dispositions nulles par des dispositions valables dont les effets juridiques se rapprochent le plus possible de ceux des dispositions nulles, au regard du contenu et de la finalité des présentes Conditions.
Les présentes Conditions sont exclusivement régies par le droit néerlandais. Le tribunal de Roermond, Pays-Bas, est seul compétent pour connaître des actions et différends liés à l’utilisation du Site et/ou au contenu des présentes Conditions d’Utilisation, y compris des litiges relatifs à leur existence et à leur validité.
Introduction générale à la page www.Trespa.info
Facteur de sécurité essentiel pour la conception et la construction d’édifices, le respect des règles de construction fait l’objet d’un contrôle rigoureux de la part des contrôleurs techniques. Afin de garantir le bon déroulement du projet, chaque acteur de la construction doit assumer son propre rôle de façon responsable et prendre en considération le rôle des autres intervenants.
Le rôle de Trespa est de veiller à ce que ses produits soient conformes aux normes européennes applicables, citées sur www.trespa.info, adresse unique regroupant l’ensemble des informations techniques, étant entendu que toutes les autres informations sont uniquement données à titre indicatif et doivent faire l’objet d’une vérification de votre part.
Tous les acteurs du projet de construction, depuis la phase de conception jusqu’à la phase d’édification et au-delà, se doivent de prendre leur rôle et leurs responsabilités très au sérieux et de respecter le rôle de toutes les autres parties prenantes. Le rôle de Trespa en tant que fournisseur de panneaux est de fournir les produits commandés par les clients. Il appartient à d’autres professionnels de déterminer quel produit Trespa il faut choisir pour une construction donnée. Il en va de même pour la façon dont les produits Trespa doivent être mis en œuvre et comment ces produits Trespa peuvent et doivent être associés à d’autres produits. Nous n’intervenons pas dans la construction à proprement parler des bâtiments et n’avons pas connaissance de leur structure globale, ni des règles et règlementations locales applicables en matière de construction.
La mise en œuvre de produits Trespa dans quelque projet que ce soit, notamment en association avec d’autres produits, doit être en parfaite conformité avec les lois, règles, règlementations et codes locaux. Nous vous conseillons de faire appel à des professionnels qualifiés pour choisir, commander et utiliser nos produits dans vos projets. La société Trespa n’est ni un spécialiste du code de la construction local, ni un concepteur, ni un installateur, ni un entrepreneur ; elle n’est pas non plus en position de donner des conseils ou des garanties de conformité autres que ceux contenus dans les déclarations de Trespa relatives à ses seuls produits.
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Les présentes Conditions régissent l’utilisation que vous faites de toutes les informations mises à votre disposition, sous quelque forme que ce soit, par Trespa International B.V. et les sociétés du groupe (ci-après dénommées les « Informations », Trespa et les sociétés du groupe étant ci-après collectivement dénommées « Trespa »).
Les Informations ne sont communiquées qu’à titre indicatif et sont exclusivement fournies à des fins d’information générale. Vous ne pouvez tirer aucun droit des Informations fournies ; l’utilisation de ces Informations se fait à vos risques et sous votre responsabilité. Sauf mention contraire explicite, ce document ne garantit pas les propriétés des produits Trespa. Trespa ne garantit pas que les Informations contenues dans ces documents soient en adéquation avec l’objet pour lequel vous les consultez. Trespa n’offre par ailleurs aucune garantie et décline toute responsabilité quant à l’exactitude et/ou l’exhaustivité de ces Informations.
Les recommandations contenues dans ces Informations sont uniquement destinées à servir d’orientation générale en matière de bonnes pratiques. Ces Informations ne constituent aucunement une garantie ni une déclaration d’adéquation des produits et des procédés décrits à l’application envisagée. Il appartient à l’utilisateur de vérifier que les informations et les produits figurant dans ce document soient en adéquation avec son projet ou une application donnée. Il convient de prendre en considération les données locales et les circonstances spécifiques du projet. Le contenu de ce document est le reflet de nos connaissances et de notre expérience au moment de sa publication.
Les présentes Informations ne sauraient être interprétées comme ayant valeur de recommandation, plan, calcul des structures, estimation, autre garantie ou déclaration sur lesquels vous pourriez vous fonder. Vous devez faire appel à un professionnel qui vous renseignera sur les produits Trespa et leur adéquation aux applications envisagées, et vous indiquera s’ils répondent aux exigences de conception et s’ils sont conformes aux codes, lois, règlementations et normes d’essai applicables. Veuillez prendre connaissance des codes locaux et nationaux et des exigences en matière de conception pour vous assurer de la conformité de votre mise en œuvre. Trespa décline toute responsabilité quant aux conséquences de l’utilisation que vous faites de ses produits.
Les couleurs des produits Trespa fournis peuvent différer des coloris présentés sur les supports de communication Trespa (notamment les documents imprimés) et sur les échantillons de produits Trespa. Les échantillons ne sont pas destinés à être utilisés pour des essais de produit et ne sont pas représentatifs des caractéristiques des produits Trespa. Les produits et échantillons Trespa sont fabriqués dans les limites des tolérances de coloris indiquées et les couleurs peuvent différer d’un lot à l’autre même si le même coloris est employé. L’angle d’observation influe également sur la perception des coloris. Les panneaux Metallics se caractérisent par une surface dont la couleur varie selon l’angle d’observation. La spécification des coloris et leur tenue se rapportent uniquement à la surface décorative des produits Trespa et non à l’âme du matériau ni aux échantillons desdits produits. À leur sortie d’usine, les panneaux Trespa sont livrés bruts de sciage avec des côtés à coupe droite.
La plus récente version en vigueur du programme de livraison et des fiches de caractéristiques du produit peut être consultée sur le site www.trespa.info. Pour le choix des produits Trespa et pour les conseils à donner sur lesdits produits, vous veillerez à vous référer uniquement aux informations contenues dans la version la plus récente en vigueur de la fiche de caractéristiques produit appropriée. Trespa se réserve le droit de modifier (les caractéristiques de) ses produits sans préavis.
Vous avez le droit d’utiliser les Informations telles que documents, photos, schémas, illustrations et tout autre contenu, sous les conditions suivantes : vous pouvez consulter les Informations et en faire des copies pour votre usage personnel, par exemple en les imprimant ou en les stockant. L’usage des Informations n’est autorisé que dans la mesure où il est en rapport avec l’achat ou la vente de produits Trespa. Les Informations ne peuvent être modifiées ou adaptées en aucune manière. Les illustrations figurant dans les Informations ne peuvent être utilisées sans le texte qui les accompagne. En outre, les Informations ne peuvent en aucune façon être utilisées en violation des droits de propriété intellectuelle de Trespa ou des présentes Conditions d’Utilisation. Il est de votre responsabilité de vérifier que vous utilisez toujours les Informations les plus récentes. Par conséquent, vous devez vérifier régulièrement que les Informations que vous utilisez correspondent toujours aux Informations les plus récentes du Site Trespa. Toute autre utilisation du Site et/ou des Informations (y compris la distribution, la reproduction, la modification, la publication, le stockage dans un fichier automatisé et l’envoi d’un tel fichier) sans l’autorisation écrite préalable de Trespa est expressément interdite.
Trespa décline toute responsabilité (contractuelle et non contractuelle) en cas de dommage lié à l’utilisation des Informations, y compris les dommages résultant de l’inexactitude et/ou du caractère incomplet des Informations. La responsabilité de Trespa ne pourra être écartée en cas de dol ou de faute grave de la part de Trespa et/ou de sa Direction.
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Le texte desdites Conditions générales de vente est disponible gratuitement sur demande. Trespa refuse expressément toutes autres conditions générales que celles mentionnées ci-dessus et écarte leur application, nonobstant tout renvoi à d’autres conditions générales figurant dans les demandes de devis, confirmations de devis ou autres documents de la partie contractante ou sur le papier à en-tête de celle-ci.
Par les présentes, vous garantissez Trespa, ses employés, ses représentants, concessionnaires et partenaires commerciaux contre tout dommage et tous frais, en ce compris les frais et honoraires de conseillers juridiques, comptables et autres conseillers externes, que la société Trespa subirait ou serait amenée à engager du fait de revendications de tiers alléguant que votre utilisation du Site est contraire à la loi ou porte atteinte aux droits (de propriété (intellectuelle)) de tiers ou est autrement illicite à l’égard de tiers.
En cas de nullité d’une partie des dispositions des présentes Conditions, Trespa et vous continuerez d’être liés par les autres dispositions desdites Conditions. Trespa remplacera les dispositions nulles par des dispositions valables dont les effets juridiques se rapprochent le plus possible de ceux des dispositions nulles, au regard du contenu et de la finalité des présentes Conditions.
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